Municipalité de Sainte-Clotilde de Horton

AVIS PUBLICS

Adoption du rapport de consultation – Projet d’agrandissement d’un élevage porcin – 690 6e rang

Entrée en vigueur – Règlement n° 122 (Modalités de publication des avis publics)

Dépôt du rôle de perception 2021

Entrée en vigueur – Règlement n° 405 (modalités quotes-parts MRC d’Arthabaska)

Entrée en vigueur – Règlement n° 81-14 (taxation 2021)

Entrée en vigueur – Règlement n° 115-3 (tarifications vidange obligatoire fosses septiques 2021 et années subséquentes)

Entrée en vigueur – Règlement n° 80-13 (remboursement d’une partie des frais de non-résident pour des activités de loisir et culture)

Entrée en vigueur – Règlement n° 94-2 (traitement des élus municipaux)

Demande de participation à un référendum sur le second projet de règlement n° 61-19 modifiant le règlement de zonage ° 61

Implantation d’un nouveau lieu d’élevage porcin – 690 6e rang

Règlement d’emprunt n° 121 – Travaux de réfection des infrastructures rues St-Léon, St-André, Principale et St-Jean

Projet de règlement n° 94-2 relatif au traitement des élus municipaux

Adoption des prévisions budgétaires 2021

Demande de dérogation mineure – Jennifer Chagnon et Jonathan Alie

Calendrier 2021 des séances ordinaires du Conseil municipal

Entrée en vigueur – Règlement n° 120 (limite de vitesse sur la route du Développement)

Entrée en vigueur – Règlement n° 102-7 (tarification pour les travaux de nettoyage du terrain situé au 46 rue Principale en août 2020)

Dépôt du sommaire du rôle d’évaluation pour l’année 2021

 

 

 

 

 

Nous joindre

Tél. : 819 336-5344
Téléc. : 819 336-5440
Info-activités : 819 336-5676
Heures d'ouverture : lundi - jeudi de 9h à 12h
et 13h à 16h30

C.P. 29, 17 route 122
Ste-Clotilde-de-Horton
Québec. J0A 1H0
info@steclotildehorton.ca

Numéros utiles

Bibliothèque : 819 336-5363
Bureau de poste : 819 336-3181
Centre Antipoison :1 800 463-5060
C.L.S.C. Suzor-Côté : 819 758-7281
École La Sapinière : 819 336-2080
Hôtel-Dieu d’Arthabaska: 819 357-2030
Municar: 1 866-679-6868
Presbytère Sainte-Clotilde : 819 363-2205
SPA d’Arthabaska: 819 758-4444
loading