Municipalité de Sainte-Clotilde de Horton

AVIS PUBLICS

Entrée en vigueur – Règlement n° 79-15 (autorisant la circulation des véhicules hors route sur certains chemins municipaux)

Entrée en vigueur – Règlement n° 394 MRC d’Arthabaska

Entrée en vigueur – Règlement n° 118 sur le contrôle et le suivi budgétaires et déléguant certains pouvoirs d’autoriser des dépenses et d’attribuer des contrats au nom de la municipalité

Dépôt rapport financier 2018

Consultation sur le projet de règlement modifiant le règlement n° 200 édictant le Schéma d’aménagement et de développement de la MRC d’Arthabaska

Entrée en vigueur – Règlement n° 117 (programme triennal d’inspection des fosses de rétention)

Dépôt du rôle de perception 2019

Entrée en vigueur – Règlement n° 81-12 (Tarifs de compensation 2019)

Entrée en vigueur – Règlement n° 80-11 (Remboursement frais de non-résident 2019)

Entrée en vigueur – Règlement n° 61-18 (Modifiant le règlement de zonage)

Entrée en vigueur – Règlement n° 102-6 (Rechargement chemin privé Saint-Jacques)

Adoption des prévisions budgétaires 2019

Calendrier 2019 des séances ordinaires du Conseil

Aide financière à l’entreprise 9232-1025 Québec inc. (Registre pour la tenue d’un référendum)

Avis public – Second projet de règlement n° 61-18 (Demande de participation à un référendum)

Entrée en vigueur – Règlement n° 382 MRC d’Arthabaska

Dépôt du sommaire du rôle d’évaluation pour l’année 2019

Entrée en vigueur – Règlement n° 106-2 Code d’éthique et de déontologie des employés municipaux

 

 

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Bureau de poste : 819 336-3181
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C.L.S.C. Suzor-Côté : 819 758-7281
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Hôtel-Dieu d’Arthabaska: 819 357-2030
Municar: 1 866-679-6868
Presbytère Sainte-Clotilde : 819 363-2205
SPA d’Arthabaska: 819 758-4444
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