AVIS PUBLICS
Avis de motion règlement 123-1 avis de motion 123-1
Avis de motion code Éthique des élus avis de motion 101-5 code eéthique
Avis public vente pour taxes ventes pour taxes 2022
Avis public adoption code éthique des élus règlement 101-4 ‘éthique 101-4
Avis public adoption règlement remboursement de frais de non-résident ‘adoption 80-14
Avis public adoption règlement tarification vidange de boue de fosses septiques ‘adoption 115-4
Avis Public règlement taxation 2022 ‘adoption 81-15
Entrée en vigueur Règlement 125 G-200 sur les nuisances, harmonisé avec la MRC d’Arthabaska
AVIS DE PROCLAMATION – Élection du maire 22 juillet 2021
Projet de Règlement 94-21 Traitement des élus municipaux
Projet de Règlement 125 Harmonisé sur le territoire de la MRC d’Arthabaska
Entrée en vigueur Règlement 124-21 Gestion contractuelle
Avis public – Séances du Conseil municipal réouvertes et emplacement juillet 2021
Avis public – Séances du Conseil municipal réouvertes 2021-06-07
Rapport financier 2020 et rapport du vérificateur externe de la MRC d’Arthabaska
Dépôt du rapport financier 2020
Entrée en vigueur – Règlement n° 61-19 modifiant le règlement de zonage n° 61
Adoption du rapport de consultation – Projet d’agrandissement d’un élevage porcin – 690 6e rang
Entrée en vigueur – Règlement n° 122 (Modalités de publication des avis publics)
Dépôt du rôle de perception 2021
Entrée en vigueur – Règlement n° 405 (modalités quotes-parts MRC d’Arthabaska)
Entrée en vigueur – Règlement n° 81-14 (taxation 2021)
Entrée en vigueur – Règlement n° 94-2 (traitement des élus municipaux)
Implantation d’un nouveau lieu d’élevage porcin – 690 6e rang
Projet de règlement n° 94-2 relatif au traitement des élus municipaux
Adoption des prévisions budgétaires 2021
Demande de dérogation mineure – Jennifer Chagnon et Jonathan Alie
Calendrier 2021 des séances ordinaires du Conseil municipal
Entrée en vigueur – Règlement n° 120 (limite de vitesse sur la route du Développement)
Dépôt du sommaire du rôle d’évaluation pour l’année 2021