Avis publics – Municipalité de Sainte-Clotilde de Horton

AVIS PUBLICS

Avis public lieu de scrutin

Avis public aux propriétaires d’un immeuble et aux occupantes et occupants d’un établissement d’entreprise ERRATUM

Avis public de révision de la liste électorale ERRATUM

Avis concernant l’endroit où siégeront les commissions de révision ERRATUM

Avis concernant l’endroit où siégeront les commissions de révision

Avis public aux propriétaires d’un immeuble et aux occupantes et occupants d’un établissement d’entreprise

Avis public de révision de la liste électorale

Avis public Règlement 409 et Règlement 410

Avis public d’élection – 7 novembre 2021

Avis public aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum – Second projet de règlement no 61-20 adopté le 9 août 2021, modifiant le règlement de zonage no 61

Entrée en vigueur Règlement 125 G-200 sur les nuisances, harmonisé avec la MRC d’Arthabaska

AVIS DE PROCLAMATION – Élection du maire 22 juillet 2021

Projet de Règlement 94-21 Traitement des élus municipaux

Projet de Règlement 125 Harmonisé sur le territoire de la MRC d’Arthabaska

Entrée en vigueur Règlement 124-21 Gestion contractuelle

Avis public – Séances du Conseil municipal réouvertes et emplacement juillet 2021

Avis public – Séances du Conseil municipal réouvertes 2021-06-07

Report de la date de la vente des immeubles à l’enchère publique pour le défaut de paiements des taxes municipales ou scolaires sur le territoire de la MRC d’Arthabaska

Rapport financier 2020 et rapport du vérificateur externe de la MRC d’Arthabaska

Entrée en vigueur règlement 108-5 répartition des frais d’entretien de la branche numéro 11 du ruisseau à Martin et du cours d’eau Lampron

Entrée en vigueur règlement 102-8 concernant la tarification pour les travaux de remplacement du tablier du pont de l’Île Lemire en février 2021

Consultation sur le projet de règlement modifiant le règlement 200 édictant le Schéma d’aménagement et de développement de la MRC d’Arthabaska, 2e génération, concernant diverses dispositions

Avis public de consultation premier projet de règlement numéro 61-20 modifiant le règlement de zonage numéro 61

Dépôt du rapport financier 2020

Entrée en vigueur – Règlement n° 61-19 modifiant le règlement de zonage n° 61

Entrée en vigueur – Règlement n° 123 (projet pilote pour autoriser la présence de camions-restaurants en zone commerciale)

Adoption du rapport de consultation – Projet d’agrandissement d’un élevage porcin – 690 6e rang

Entrée en vigueur – Règlement n° 122 (Modalités de publication des avis publics)

Dépôt du rôle de perception 2021

Entrée en vigueur – Règlement n° 405 (modalités quotes-parts MRC d’Arthabaska)

Entrée en vigueur – Règlement n° 81-14 (taxation 2021)

Entrée en vigueur – Règlement n° 115-3 (tarifications vidange obligatoire fosses septiques 2021 et années subséquentes)

Entrée en vigueur – Règlement n° 80-13 (remboursement d’une partie des frais de non-résident pour des activités de loisir et culture)

Entrée en vigueur – Règlement n° 94-2 (traitement des élus municipaux)

Demande de participation à un référendum sur le second projet de règlement n° 61-19 modifiant le règlement de zonage ° 61

Implantation d’un nouveau lieu d’élevage porcin – 690 6e rang

Règlement d’emprunt n° 121 – Travaux de réfection des infrastructures rues St-Léon, St-André, Principale et St-Jean

Projet de règlement n° 94-2 relatif au traitement des élus municipaux

Adoption des prévisions budgétaires 2021

Demande de dérogation mineure – Jennifer Chagnon et Jonathan Alie

Calendrier 2021 des séances ordinaires du Conseil municipal

Entrée en vigueur – Règlement n° 120 (limite de vitesse sur la route du Développement)

Entrée en vigueur – Règlement n° 102-7 (tarification pour les travaux de nettoyage du terrain situé au 46 rue Principale en août 2020)

Dépôt du sommaire du rôle d’évaluation pour l’année 2021