Avis public Entrée en vigueur règlement 108-8 Cours d’eau Fortier
Rapport annuel langue française
Avis public Entrée en vigueur règlement 91-2 taxation service 911
Avis public – Déneigement des trottoirs
Appel d’offre déneigement des chemins publics
Avis public – Politique de confidentialité
Avis public – Assemblée de consultation du projet de règlement 134 PPCMOI
Avis spécial de convocation 12 juin 2023
Avis public – Assemblée de consultation du projet de règlement no 130
Avis public – Assemblée de consultation du projet de règlement no 132
Appel d’offre 8 mars Avis public- Règlement no. 130 – 2e lecture PPCMOI
Avis Public- Règlement no. 81-16 pour l’exercice financier 2023
Avis Public- Règlement no. 115-5 -Vidange des boues de fosses sceptiques 2023
Avis Public- 80-15 pour remboursement de l’entièreté des frais de non résident
Appel d’offre en cours pour des travaux de réfection de la chaussée sur le 5ième rang
Avis public Entrée en vigueur règlement 91-2 taxation service 911
Avis public – Déneigement des trottoirs
Appel d’offre déneigement des chemins publics
Avis public – Politique de confidentialité
Avis public – Assemblée de consultation du projet de règlement 134 PPCMOI
Avis spécial de convocation 12 juin 2023
Avis public – Assemblée de consultation du projet de règlement no 130
Avis public – Assemblée de consultation du projet de règlement no 132
Appel d’offre 8 mars Avis public- Règlement no. 130 – 2e lecture PPCMOI
Avis Public- Règlement no. 81-16 pour l’exercice financier 2023
Avis Public- Règlement no. 115-5 -Vidange des boues de fosses sceptiques 2023
Avis Public- 80-15 pour remboursement de l’entièreté des frais de non résident
Appel d’offre en cours pour des travaux de réfection de la chaussée sur le 5ième rang
Avis public – Politique de confidentialité
Avis public – Assemblée de consultation du projet de règlement 134 PPCMOI
Avis spécial de convocation 12 juin 2023
Avis public – Assemblée de consultation du projet de règlement no 130
Avis public – Assemblée de consultation du projet de règlement no 132
Appel d’offre 8 mars Avis public- Règlement no. 130 – 2e lecture PPCMOI
Avis Public- Règlement no. 81-16 pour l’exercice financier 2023
Avis Public- Règlement no. 115-5 -Vidange des boues de fosses sceptiques 2023
Avis Public- 80-15 pour remboursement de l’entièreté des frais de non résident
Appel d’offre en cours pour des travaux de réfection de la chaussée sur le 5ième rang
Avis public – Politique de confidentialité
Avis public – Assemblée de consultation du projet de règlement 134 PPCMOI
Avis spécial de convocation 12 juin 2023
Avis public – Assemblée de consultation du projet de règlement no 130
Avis public – Assemblée de consultation du projet de règlement no 132
Appel d’offre 8 mars Avis public- Règlement no. 130 – 2e lecture PPCMOI
Avis Public- Règlement no. 81-16 pour l’exercice financier 2023
Avis Public- Règlement no. 115-5 -Vidange des boues de fosses sceptiques 2023
Avis Public- 80-15 pour remboursement de l’entièreté des frais de non résident
Appel d’offre en cours pour des travaux de réfection de la chaussée sur le 5ième rang
Avis de motion règlement 131 – Citation Patrimonial
Avis de motion 80-15 remboursement de l’entièreté des frais de non résident
Avis de motion règlement 115-5
Avis public adoption première Lecture règlement 13 PPCMOI
Avis de motion- Règlement no. 130 – PPCMOI
Avis public Règlement no. 61-21
Avis public vente dépôt du rôle d’évaluation foncière de la Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton 2023-2024-2025
Avis public vente pour taxes ventes pour taxes 2022
Avis public adoption code éthique des élus règlement 101-4 ‘éthique 101-4
Avis public adoption règlement remboursement de frais de non-résident ‘adoption 80-14
Avis public adoption règlement tarification vidange de boue de fosses septiques ‘adoption 115-4
Avis Public règlement taxation 2022 ‘adoption 81-15
Avis Public habitation bi-génération
Avis Public Règlment 127
Avis Public Règlment 128
Avis Public Règlment 129
Avis public dépôt rapport financier
Entrée en vigueur Règlement 125 G-200 sur les nuisances, harmonisé avec la MRC d’Arthabaska
AVIS DE PROCLAMATION – Élection du maire 22 juillet 2021
Projet de Règlement 94-21 Traitement des élus municipaux
Projet de Règlement 125 Harmonisé sur le territoire de la MRC d’Arthabaska
Entrée en vigueur Règlement 124-21 Gestion contractuelle
Avis public – Séances du Conseil municipal réouvertes et emplacement juillet 2021
Avis public – Séances du Conseil municipal réouvertes 2021-06-07
Rapport financier 2020 et rapport du vérificateur externe de la MRC d’Arthabaska
Dépôt du rapport financier 2020
Entrée en vigueur – Règlement n° 61-19 modifiant le règlement de zonage n° 61
Adoption du rapport de consultation – Projet d’agrandissement d’un élevage porcin – 690 6e rang
Entrée en vigueur – Règlement n° 122 (Modalités de publication des avis publics)
Dépôt du rôle de perception 2021
Entrée en vigueur – Règlement n° 405 (modalités quotes-parts MRC d’Arthabaska)
Entrée en vigueur – Règlement n° 81-14 (taxation 2021)
Entrée en vigueur – Règlement n° 94-2 (traitement des élus municipaux)
Implantation d’un nouveau lieu d’élevage porcin – 690 6e rang
Projet de règlement n° 94-2 relatif au traitement des élus municipaux
Avis-public-Adoption-des-prévisions-budgétaires-2021
Avis-public-Demande-de-dérogation-mineure-Jennifer-Chagnon-et-Jonathan-Alie
Calendrier 2021 des séances ordinaires du Conseil municipal
Entrée en vigueur – Règlement n° 120 (limite de vitesse sur la route du Développement)
Du lundi au jeudi :
• 9h à 12h
• 13h15 à 16h30
Vendredi : fermé
17 route 122. Ste-Clotilde-de-Horton
Québec, J0A 1H0, Canada
Bibliothèque : 819 336-5363
Bureau de poste : 819 336-3181
Centre Antipoison : 1 800 463-5060
C.L.S.C. Suzor-Côté : 819 758-7281
École La Sapinière : 819 336-2080
Hôtel-Dieu d’Arthabaska : 819 357-2030
SPA de Drummondville : 1 855 472-5700
MRC d’Arthabaska : 819 752-2444
